logo


MENTIONS LÉGALES  

ARTICLE 1 - ÉDITEUR DU SITE
Responsable de la publication :Valérie RAVIGNEAUX
Crédits photos :Valérie RAVIGNEAUX
Réalisation: LEELOU LEROUGE
Hébergement : HOSTINGER Kaunas, Lituanie Hostinger, UAB
Jonavos g. 60C, 44192

ARTICLE 2 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Droit d'accès, de rectification, de suppression
Conformément à la loi "Informatique et liberté" du 6 janvier 1978, modifiée en 2004,vous   pouvez   exercer,   à   tout   moment,   un   droit   d'accès,   de   modification,   de rectification et de suppression de vos informations personnelles.
Celles-ci vous seront fournies avec une preuve Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à contact@la-villa-perchee.com  ou valerie.ravigneaux@gmail.com

ARTICLE 3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du site est soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable de LA VILLA PERCHEE. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante :© . Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

ARTICLES 4 - CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ
Les données personnelles et confidentielles que vous nous confiez lors de votre réservation sont vouées au traitement de votre achat. Elles ne sauraient être cédées ou louées à des tiers.

ARTICLE 5 - RESPONSABILITÉ
Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n'engagent en aucun cas la responsabilité de LA VILLA PERCHEE. Le site internet la-villa-perchee.com est la propriété de: SAS LA RAVIGNOLE 36 RUE DE MONTLIGNON 95390 SAINT PRIX
Au capital de 1000,00 Euros
Tel : +33 06 51 62 81 94
Mail :contact@la-villa-perchee.com/valerie.ravigneaux@gmail.com
N° individuel de TVA : FR24908913866
SIRET :90891386600012
Directrice de Publication :VALERIE RAVIGNEAUX